conditions d'utilisation

simplehuman (« simplehuman ») assure l’entretien du Site web simplehuman.com/ca-fr/ (« Site »). Ce document décrit les conditions d’utilisation de ce Site (« Conditions d’Utilisation »). En utilisant ce Site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et la Politique de la Confidentialité de simplehuman.com/ca-fr/. De plus vous acceptez de suivre les Conditions d’Utilisation, et toutes les lois et règlements qui s’applique à ce Site. simplehuman se réserve le droit de changer les Conditions d’Utilisation à tout moment, les changements s’appliquent dès son téléchargement sur le Site. Nous vous conseillons de vérifier cette page régulièrement. Lorsqu’il y aura des mises à jour, nous les marquerons en bas des Conditions d’Utilisation. Si vous violez ces Conditions d’Utilisation, simplehuman peut vous interdire l'accès au site et/ou lancer une procédure judiciaire à votre encontre.

Autorisation Limitée.

Nous vous accordons une autorisation limitée, pas exclusive et pas transmissible, d’utiliser et d’accéder à ce Site, conformément aux règlements et restrictions de ces Conditions d’Utilisation. simplehuman peut changer, interrompre, ou cesser n’importe quelle partie du Site à tout moment. En outre simplehuman peut limiter les parties du Site, les services, ou votre accès total ou partiel au Site, sans avertissement ou responsabilité. Vous n’avez pas de droit au logiciel propriétaire ni aux documents rapportés fournis pour vous donner accès au Site (si c’est le cas). Sauf disposition contraire dans les Conditions d'Utilisation, vous n'avez pas le droit, directement ou indirectement, de posséder, d'utiliser, de prêter, de vendre, de louer, de céder sous licence, de céder, de copier, de traduire, de modifier, d’adapter, d’améliorer ou de créer une œuvre nouvelle ou dérivée, ou d’afficher, de distribuer, de représenter ou d’exploiter le Site ou son contenu (y compris les logiciels) de n’importe quelle façon en tout ou en partie.

Utilisation Autorisée.

Vous acceptez que vous n’êtes autorisé que de visiter, de voir et de garder une copie des pages de ce Site pour votre usage personnel et vous acceptez que vous n’allez copier, télécharger, publier, modifier ou distribuer la documentation sur ce Site que pour votre usage personnel, sauf si vous avez l’autorisation de simplehuman. Vous acceptez de ne pas mettre un lien profond à ce Site pour n’importe quelle raison sans l’autorisation de simplehuman. Le contenu et le logiciel sur le Site sont la propriété de simplehuman et ils sont protégés par les lois américaines et internationales relatives aux copyrights.

Vos Représentations.

En alla nt sur le Site, vous déclarez et garantissez que (a) vous avez au moins 13 ans ; (b) vous habitez en Canada ; et (c) tous les documents quelconques soumis à simplehuman via le Site, ou pour mettre sur le Site ne vont pas plagier, violer ni porter atteinte aux droits d’une tierce partie, y compris les secrets de commerce, les copyrights, la marque déposée, les habillages commerciaux, la confidentialité, les brevets, ni aux autres droits personnels ou de propriété.

Particuliers Uniquement.

Via les Services, simplehuman vend et livre des produits uniquement aux utilisateurs finaux. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler votre commande, ou de suspendre votre compte, si nous vous soupçonnons d'acheter des produits pour les revendre ou les redistribuer à des clients ou à d'autres entités commerciales.

Pas d’Usage à des Fins Commerciales.

Il est interdit que vous utilisiez ce Site à des fins commerciales telles que la vente de marchandises ou de services de toute nature. Il faut que vous obteniez l’autorisation écrite de simplehuman avant de faire des offres commerciales de toute nature sur le Site, que ce soit en faisant de la publicité, des sollicitations, des liens, ou un autre type de communication. simplehuman entamera une enquête et engagera des poursuites envers quiconque viole cette disposition, y compris sans se limiter à enlever la communication litigieux du Site et d’interdire les violateurs d’accéder au Site.

Présentation du programme de parrainage Refer-a-Friend de simplehuman.

Parrainez un ami lors de son premier achat et bénéficiez de 10 euros de réduction sur votre prochaine commande supérieure à 20 euros (hors livraison et taxes) sur simplehuman.com (une réduction par filleul éligible). De plus, votre filleul recevra un code promo d'une valeur de 10 euros sur son premier achat de 20 euros ou plus sur simplehuman.com. Si votre filleul effectue ses achats sur simplehuman.com avant la réception de l'email de parrainage, il ne sera pas éligible au programme et vous ne pourrez pas bénéficier de la réduction.

Vous recevrez un email avec un code promo environ 6 jours après le premier achat éligible de votre filleul sur simplehuman.com. Pour activer votre promotionnel, saisissez-le dans la case coupon/code promo au moment du paiement. Vous ne pouvez utiliser qu'un seul code promotionnel par commande (hors livraison et taxes). Le code promotionnel n'est valable qu'une fois et le montant non dépensé sera perdu après l'utilisation. Votre code promotionnel expirera 1an après la livraison initiale à l'adresse de courrier électronique enregistrée de votre ami. Les codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. Les codes promotionnels et promotions ne peuvent pas être combinés et ne sont pas valables pour des achats antérieurs.

Pour parrainer vos filleuls, renseignez les informations dans ce widget et cliquez sur « Partager ». Vous pouvez partager par courrier électronique ainsi que sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, etc.). Lorsque vous partagez, un lien unique est créé. Après avoir cliqué sur ce lien, votre ami recevra une invitation avec toutes les instructions pour obtenir son code promotionnel. Pour être éligible, votre ami doit se rendre sur le site simplehuman.com et y effectuer son premier achat en utilisant le lien unique fourni dans son invitation.

Vous et votre filleul devez être âgé de 18 ans ou plus pour participer à ce programme. Le programme est valide uniquement pour les résidents des 50 États américains et D.C. Conditions, fonctionnalités, disponibilité, service et options de support sous réserve de modification sans préavis. simplehuman et ses fournisseurs de services de programme se réservent le droit de retarder, d’annuler, de révoquer ou d’empêcher les crédits pour tout cas suspect d’utilisation frauduleuse ou d’utilisation abusive des services simplehuman ou de ce programme. Les codes promotionnels peuvent être vérifiés à la seule discrétion de simplehuman. Vous ne pouvez pas utiliser de spam ou envoyer d'emails non sollicités à des personnes que vous ne connaissez pas personnellement pour collecter des codes promotionnels et vous ne pouvez pas collecter des codes promotionnels en publiant des messages sur des forums de discussion ou d’autres sites en ligne, ce qui représente une violation des conditions d’utilisation de ces lieux. Votre filleul et vous devez résider dans un foyer différent.

Promotions simplehuman.

offre nouvel adhérent par email

Offre valide pendant 60 jours à compter de la date d'émission.

simplehuman peut proposer à l'achat une commande qualifiante éligible à une offre promotionnelle pendant la période promotionnelle. La remise s'applique à l'ensemble de la commande, y compris les offres groupées et les articles soldés. La remise s'appliquera au moment du paiement après la saisie du code de réduction. Le code de remise est à usage unique. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valables pour des achats antérieurs. Un seul code de remise par commande peut être utilisé (hors livraison & taxes). Le code de remise n'est pas transférable et tout solde restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de remise et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. simplehuman se réserve le droit de modifier ou d'interrompre les promotions à tout moment.

offre d'échantillon de sacs poubelles

simplehuman peut proposer à l'achat un article qualifiant éligible à une remise pendant la période promotionnelle. Les articles qui font partie de la promotion sont tels qu'indiqués dans la campagne promotionnelle et ne peuvent pas être remplacés ou échangés. Ils font l'objet d'un étiquetage clair et sont présentés dans le cadre de la promotion ou de l'événement dans la campagne marketing (à savoir email, réseaux sociaux, publipostage etc.). L'offre s'applique uniquement aux sacs poubelles sur mesure. La remise s'appliquera au moment du paiement après la saisie du code de réduction. Code à usage unique. Un seul code par client. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valables pour des achats antérieurs. Un seul code de remise par commande peut être utilisé (hors livraison & taxes). Le code de remise n'est pas transférable et tout solde restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de remise et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. simplehuman se réserve le droit de modifier ou d'interrompre les promotions à tout moment.

offre d'enregistrement du produit

Offre valide pendant 1 semaine à compter de la date d'émission.

simplehuman peut proposer à l'achat une commande qualifiante éligible à une offre promotionnelle pendant la période promotionnelle. La remise s'applique à l'ensemble de la commande, y compris les offres groupées et les articles soldés. La remise s'appliquera au moment du paiement après la saisie du code de réduction. Le code de remise est à usage unique. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valables pour des achats antérieurs. Un seul code de remise par commande peut être utilisé (hors livraison & taxes). Le code de remise n'est pas transférable et tout solde restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de remise et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. simplehuman se réserve le droit de modifier ou d'interrompre les promotions à tout moment.

Recharge automatique

Votre commande de recharge automatique sera traitée dès que vous aurez activer la fonction Auto-Replenishment sur l'application mobile simplehuman. Le montant de chaque commande de recharge automatique sera débité sur votre carte de crédit ou tout autre moyen de paiement que vous avez autorisé. Si vous n'êtes pas en mesure de régler votre commande de recharge automatique avec le mode de paiement autorisé, cette dernière pourra être annulée ou modifiée. Après votre première commande de recharge automatique, nous sommes susceptibles de vous adresser un email avant chaque nouvel envoi pour confirmer la date d'expédition. Si vous souhaitez modifier, suspendre ou annuler votre souscription au service de recharge automatique, vous pouvez le faire à tout moment en utilisant l'application mobile simplehuman. Votre souscription restera activée tant que vous ne l'aurez pas annulée. Pour arrêter les livraisons ou changer votre formule, vous devez annuler ou modifier votre souscription avant l'expédition de la prochaine commande de recharge automatique.

Des Liens et les Résultats des Recherches.

Le Site peut produire automatiquement des résultats des recherches qui référencent ou mettre un lien vers des sites des tierces parties de partout sur l’internet. simplehuman n’a aucune autorité sur ces sites, ni sur leur contenu. simplehuman ne représente pas, ni garantit que le contenu de ces sites est précis, légal et/ou est inoffensif. simplehuman ne promeut pas le contenu des sites des tierces parties, ni le représente ou le garantit, y compris qu’il ne va pas y avoir de virus qui pourrait détruire votre ordinateur. En utilisant ce Site pour chercher un lien vers un autre site, vous acceptez et comprenez que vous ne pouvez adresser aucune réclamation à simplehuman pour tout dommage ou perte résultants de votre utilisation de ce Site pour obtenir des résultats des recherches ou des liens vers d’autres sites. Si vous rencontrez un problème avec un lien, nous vous prions de nous contacter sur ca.support@simplehuman.com .

Commentaires et Informations

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La Politique de Copyright.

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Propriété intellectuelle

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Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits, les titres de propriété, et les intérêts sont à simplehuman ainsi que toutes copies, traductions, modifications, adaptations, œuvres dérivées ou améliorations des Documents En Ligne, faits pour ou par vous. Suite à une demande de la part de simplehuman, vous devez exécuter, ou obtenir l’exécution de tout ce qui est nécessaire pour attribuer ces droits, titres de propriété ou intérêts, à simplehuman, ou pour corriger ces droits, titres de propriété ou intérêts sous le nom de simplehuman.

Violation des Conditions d’Utilisation.

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Loi applicable.

Les lois de l’Angleterre et des Pays de Galles régissent l’utilisation de ce Site et les Conditions d’Utilisation, sans égard aux conflits de lois ou de principes. Tout litige qui pourrait arriver lié à celles-là sera résolu par un tribunal compétent de juridiction en Angleterre et au Pays de Galles.

Indemnité.

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En fournissant des documents à simplehuman ; y compris la soumission ou le téléchargement de documents à utiliser sur le Site, vous déclarez et garantissez que vous, ou la propriétaire de tous les droits au contenu ou aux documents, les avez donnés expressément, irrévocablement et en perpétuité à simplehuman. Vous déclarez aussi que simplehuman a le droit de les utiliser partout dans le monde en toutes les langues, et d’exploiter en tout, ou en partie ce que vous avez fournis. simplehuman peut publier et distribuer tout contenu soumis à sa discrétion en déposant n’importe quel moyen existant ou qui se développera dans l’avenir. Vous vous engagez à renoncer à toute réclamation et vous n'aurez aucun recours contre simplehuman pour toute violation ou détournement présumé ou réel de tout droit de propriété dans toute communication, dans tout contenu ou dans tout document soumis à simplehuman. Toute communication ou document que vous envoyez à simplehuman ne sera pas considéré comme confidentiel, ni du propriétaire, et il peut être diffusé ou utilisé par simplehuman à toutes fins, y compris mais sans se limiter au développement, la création, la fabrication ou la commercialisation des produits ou des services.

Sécurité.

La sécurité est une priorité chez simplehuman. Les chercheurs en sécurité ou d'autres personnes ayant découvert une vulnérabilité dans notre site Web, nos services, applications ou lecteurs multimedia peuvent la divulguer de manière responsable. par email à security@simplehuman.com.

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Fonctionnement du Site.

simplehuman gère ce Site de Torrance en Californie aux États-Unis. simplehuman ne garantit pas que ce Site soit approprié pour une utilisation ailleurs. Si vous utilisez ce Site d’ailleurs, vous serez chargé d’assurer qu’il est conforme aux normes locales. Vous ne devez pas utiliser, exporter ou réexporter aucun document de ce Site qui viole des lois ou des réglementations, y compris mais sans se limiter aux lois et réglementations d’exportation américaines.

Acceptation de Commande / Confirmation.

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Interprétation.

Ces Conditions d’Utilisation replacent tout accord ou communication concernant ce qui a été expliqué dans ces Conditions D’Utilisation. Toute renonciation ou modification à ces Conditions d’Utilisation ne sera valide que si elle est faite par écrit et si elle est signée et autorisée par un fonctionnaire chez simplehuman.

Divisibilité.

Si une partie de ces Conditions d’Utilisation devient non valide, nulle ou inexécutable, le reste de ce document demeurera néanmoins en vigueur.

Têtes de Chapitres.

Les têtes de chapitres dans ces conditions ne sont qu’une commodité, et elles ne précisent, limitent, ni développent aucune partie de ces conditions.

Conditions de Marque.

La liste ci-dessous cite quelques marques de simplehuman.

L'absence d'un nom ou d’un logo de cette liste ne constitue pas une renonciation de la marque de simplehuman ou d'autres droits de propriété intellectuelle à ce nom ou logo.

2 year warranty icon®
5 year warranty icon®
10 year warranty icon®
adaptive sensing™
antimicrobial coating icon™
bag tuck®
bucket park®
butterfly step can®
daily tools®
dynamic sensing®
fingerprint-proof icon®
iamsteel™
lid shox®
liner rim icon™
liner pocket®
liner pocket icon®
multi-sense®
odorsorb®
sensor icon® (with three arcs)
sensor icon® (with four arcs)
simplehuman®
simplehuman app icon™
simplehuman bin™
smart bucket®
tools for efficient living®
touch-bar®
tru-lux®
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Cette liste a été mise à jour le 8 juin 2020.